Conditions générales de réservation

Le présent Accord de réservation (ces « Conditions » ou cet « Accord ») régit la passation d’une réservation (« Réservation ») auprès de Pila Energy, Inc. (« Pila », « nous » ou « nos ») pour une batterie domestique Pila Mesh (« Batterie »). Veuillez lire attentivement toutes ces Conditions avant de soumettre votre Réservation. En soumettant votre Réservation, vous acceptez d’être légalement lié par ces Conditions.

Remarque : Cet accord inclut une clause de résolution des litiges qui affecte la manière dont les différends sont traités. Veuillez consulter la section 16 pour plus de détails.

1. Conditions et limitations de la réservation

Vos frais de réservation de 99 $ vous garantissent une place dans la file d'attente pour une batterie domestique Pila Mesh (« Batterie ») au prix en vigueur au moment de votre réservation, soit 999 $ (pour les réservations effectuées avant le 15 mai 2025) ou 1 299 $ (pour les réservations effectuées le ou après le 16 mai 2025), sous réserve des conditions du présent Accord.

En plus des frais de réservation de 99 $, Pila offre aux titulaires de réservation la possibilité d'effectuer le paiement intégral de leur Batterie avant l'expédition.

Avant l'expédition, Pila vous contactera pour confirmer les détails de votre commande et la finaliser. À ce moment-là, tout solde restant, les taxes et les frais d'expédition seront prélevés.

Cette Réservation garantit une position prioritaire pour l’achat d’une Batterie dès qu’elle sera disponible, mais ne constitue pas un contrat de vente ni une obligation pour Pila de fabriquer, vendre ou livrer une Batterie.

Votre Réservation ne :

• Garantit aucun créneau de production ni aucune date de livraison spécifiques.
• Garantit aucune configuration de Batterie ni aucune fonctionnalité optionnelle spécifiques.
• N'inclut aucune taxe, aucun frais d'expédition, aucun droit de douane ou autres frais applicables, qui seront déterminés au moment de l'achat.
• Ne garantit aucune éligibilité à un crédit d'impôt ou à une incitation. Les clients sont responsables de consulter un conseiller fiscal concernant leur éligibilité en vertu de la loi applicable.

Pila se réserve le droit de refuser ou de retarder des Réservations à sa seule discrétion en fonction de la capacité de fabrication, des approbations réglementaires ou d'autres considérations commerciales. Si votre Réservation est refusée, vous en serez informé et recevrez un remboursement intégral de vos frais de réservation.

Pour garantir un accès équitable, Pila peut annuler les Réservations qui semblent avoir été effectuées à des fins de revente ou à d'autres fins non autorisées. Si votre Réservation est annulée, votre seul et unique recours sera un remboursement intégral de vos frais de réservation, conformément à la section 6.

2. Éligibilité : Âge et résidence ; Réservations par une entité

Vous devez être âgé d’au moins 18 ans et résider aux États-Unis pour réserver une Batterie. En acceptant ces Conditions, vous nous déclarez et nous garantissez que vous avez au moins 18 ans et que vous résidez aux États-Unis. Si vous réservez une Batterie au nom d’une entreprise, d’une organisation ou d’une entité (une « Entité ») située aux États-Unis, vous déclarez et garantissez que vous avez l'autorité nécessaire pour lier cette Entité aux présentes Conditions et que ladite Entité accepte d'être liée par ces Conditions.

3. Inscription

Lors de la passation d'une Réservation pour une Batterie, vous déclarez et garantissez que toutes les informations fournies sont exactes, et il est de votre responsabilité de maintenir ces informations à jour à tout moment en contactant le support Pila à support@pilaenergy.com. Pila ne sera pas responsable des informations inexactes ou obsolètes.

4. Paiement

Les frais indiqués (les « Frais de réservation ») vous seront facturés lors de la passation de votre Réservation. Passer une Réservation constitue votre accord exprès d'être facturé des Frais de réservation en utilisant le moyen de paiement fourni. Votre paiement sera conservé par Pila sur un compte séparé destiné exclusivement aux Réservations et libéré pour être appliqué au prix de vente final de Votre Batterie Sélectionnée.

Si vous choisissez d'effectuer le paiement intégral avant que votre Batterie ne soit prête à être expédiée, votre paiement sera appliqué au prix de vente final et conservé selon les mêmes conditions de réservation énoncées dans cet Accord. Les paiements intégraux effectués avant un Contrat de vente final ne constituent pas un contrat de vente. Pila fournira un reçu daté lors du paiement intégral. Les options de couleur et d'accessoires seront toujours finalisées avant l'expédition.

Avant l'expédition, Pila vous contactera pour confirmer les détails de votre commande. Pour finaliser votre achat, vous devez conclure le Contrat de vente final de Pila, qui définit le prix définitif de votre Batterie, incluant les taxes, frais d'expédition, droits de douane et frais applicables. À ce moment-là, Pila collectera tout solde restant, les taxes et les frais d'expédition.

Votre réservation et votre paiement final sont soumis aux Conditions d'utilisation de Pila.

5. Livraison prévue et absence de garantie de date de livraison

Pila traite les commandes au fur et à mesure, selon les capacités de production. Les délais de livraison estimés sont communiqués individuellement aux clients au moment où leurs commandes sont finalisées et reflèteront alors les calendriers de production et logistiques en vigueur. Pila s'engage à tenir ses clients informés par le biais de mises à jour régulières par e-mail et sur notre site web. Nous fournirons des mises à jour si les délais changent en raison de facteurs liés à la production ou à la réglementation.

Votre priorité de livraison sera déterminée en fonction de la date de votre paiement des Frais de réservation, du calendrier de fabrication de Pila, des approbations réglementaires et de la logistique de livraison. Bien que nous nous engagions à livrer votre Batterie le plus efficacement possible, les calendriers de livraison restent sujets à modification en raison de facteurs tels que les contraintes de la chaîne d'approvisionnement, la capacité de production et l'évolution des exigences réglementaires.

Nous fournirons des mises à jour régulières par e-mail et sur notre site web (pilaenergy.com/blog) avec les derniers délais de livraison estimés. Cependant, Pila ne garantit aucune date de livraison spécifique et se réserve le droit de modifier ou de retarder les calendriers de livraison à sa seule discrétion.

6. Annulations, retours et remboursements

Vous pouvez annuler votre réservation ou votre commande à tout moment avant l'expédition et recevoir un remboursement intégral de toutes les sommes versées. Une fois que votre commande a été expédiée, elle ne peut plus être annulée et doit être traitée comme un retour. Tous les détails sont disponibles dans la Politique d'annulation, de retour et de remboursement de Pila.

Les clients peuvent demander des modifications à leur commande avant l'expédition. Bien que nous fassions des efforts raisonnables pour répondre à ces demandes, celles-ci peuvent s'avérer impossibles une fois que la production ou l'exécution de la commande a commencé.

7. Spécifications, caractéristiques et prix de la Batterie

Le prix final de votre Batterie Pila, hors taxes, frais d'expédition et frais applicables, sera confirmé avant votre achat. Pila a l'intention de respecter le prix en vigueur au moment où votre réservation a été effectuée.

En cas de circonstances extraordinaires ayant un impact significatif sur la production, la chaîne d'approvisionnement ou les exigences réglementaires, Pila se réserve le droit d'ajuster les prix pour les titulaires de réservation existants. Pila informera les clients concernés par e-mail avec un préavis d'au moins quatorze (14) jours. Les clients qui ne souhaitent pas poursuivre l'achat au prix mis à jour peuvent annuler leur réservation et recevoir un remboursement intégral de toutes les sommes versées.

Vous comprenez que Pila vise à fournir des mises à jour en temps opportun concernant tout changement apporté aux spécifications, aux caractéristiques ou au prix de la Batterie. À mesure que Pila continue d'affiner et d'améliorer la Batterie, certaines spécifications ou caractéristiques peuvent évoluer afin de garantir le meilleur produit possible. Pila se réserve le droit d'ajuster les prix, le conditionnement ou les options disponibles avant que vous ne finalisiez votre achat.

Pila communiquera les mises à jour concernant les spécifications, les caractéristiques et les prix via notre site web, des fiches techniques mises à jour et d'autres supports officiels. Les titulaires de réservation doivent consulter ces sources périodiquement. Si un changement est considéré comme important (par exemple, une modification substantielle des caractéristiques principales ou du prix), nous pourrons également en informer les titulaires de réservation par e-mail ou par d'autres moyens.

7.1 Transférabilité de la réservation

Les réservations sont personnelles à l'acheteur original et ne peuvent être transférées, revendues ou cédées à une autre personne ou entité sans l'approbation écrite préalable de Pila. Toute tentative de transfert sans le consentement écrit de Pila sera considérée comme nulle. Si un transfert est approuvé, le nouveau bénéficiaire doit soumettre une preuve d'achat ou confirmer le transfert via l'application Pila. Certaines fonctionnalités de garantie et de service peuvent ne pas être transférées si l'enregistrement original était incomplet.

Pour demander un transfert, vous devez contacter le support Pila à support@pilaenergy.com et fournir les détails nécessaires pour examen.

8. Avis de protection des données et conditions générales

Les données que Pila et/ou ses sociétés affiliées collectent auprès de vous ou concernant Votre Batterie Sélectionnée seront utilisées conformément à notre Politique de confidentialité et à nos Conditions d'utilisation, lesquelles sont incorporées aux présentes par référence et disponibles sur notre site web à l'adresse www.pilaenergy.com/privacy et www.pilaenergy.com/terms-of-service.

Veuillez lire attentivement notre Politique de confidentialité et nos Conditions d'utilisation afin de comprendre les données que nous collectons, nos pratiques concernant vos informations et la manière dont elles seront traitées. Si vous avez des questions concernant notre Politique de confidentialité et nos Conditions d'utilisation, contactez le support Pila à support@pilaenergy.com.

9. Force majeure

Vos obligations et celles de Pila en vertu du présent Accord (autres que vos obligations de paiement) seront suspendues dans la mesure où cette partie est totalement ou partiellement empêchée de se conformer à ses obligations en vertu du présent Accord par un cas de force majeure. La force majeure inclut, sans s'y limiter, les incendies, tempêtes, inondations, tremblements de terre, explosions, accidents, actes d'ennemis publics, guerres, rébellions, insurrections, sabotages, épidémies, urgences de santé publique, mesures de quarantaine, conflits du travail, pénuries de main-d'œuvre, embargos ou défaillances de transport, restrictions ou retards de transport, catastrophes naturelles, actes (y compris les lois, réglementations, ordonnances, avis, désapprobations ou refus d'approbation) de toute agence ou autorité gouvernementale ou de santé publique, qu'elle soit nationale, étatique, municipale ou autre, ou tout autre événement ou circonstance échappant au contrôle de cette partie.

10. Divisibilité

Si, pour quelque raison que ce soit, un tribunal compétent juge une disposition ou une partie du présent Accord inapplicable, le reste du présent Accord restera pleinement en vigueur et la disposition inapplicable sera réputée modifiée uniquement dans la mesure nécessaire pour la rendre applicable.

11. Modification

Le présent Accord ne peut être modifié, altéré ou amendé sans un accord exprès écrit signé par Pila.

12. Aucune renonciation

Le fait que Pila n'exerce pas un droit ou ne se prévale pas d'une disposition des présentes Conditions ne constituera pas une renonciation à l'exercice futur de ce droit ou de cette disposition. La renonciation à tout droit ou toute disposition ne sera effective que si elle est faite par écrit et signée par un représentant dûment autorisé de Pila.

13. Cession

Vous ne pouvez pas céder vos droits en vertu des présentes Conditions sans notre consentement préalable exprès. Pila peut céder ces Conditions ou vos Frais de réservation à sa discrétion sans votre consentement. Toute cession en violation du présent Accord sera nulle et non avenue.

14. Non-exportation

La Batterie est destinée à la vente et à l'utilisation uniquement aux États-Unis. Vous acceptez de ne pas exporter, réexporter, transférer ou vendre la Batterie à toute personne ou entité en dehors des États-Unis ou dans tout pays où le gouvernement américain a imposé des sanctions commerciales. Vous acceptez également de ne pas acheter une Batterie dans l'intention de l'exporter sans avoir obtenu les approbations réglementaires nécessaires.

15. Limitation de responsabilité

Aucun dommage consécutif ou indirect. SAUF DISPOSITION CONTRAIRE PRÉVUE PAR LA LOI APPLICABLE, PILA OU SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, Y COMPRIS LEURS DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, CONCÉDANTS DE LICENCE OU PARTENAIRES RESPECTIFS, NE SAURAIENT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES ENVERS VOUS OU UN TIERS DE DOMMAGES CONSÉCUTIFS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES, PUNITIFS OU AGGRAVÉS DÉCOULANT DE OU LIÉS AU PRÉSENT ACCORD. CELA INCLUT, SANS S'Y LIMITER : (I) LA PERTE DE PROFITS, LA PERTE D'OPPORTUNITÉS, LA PERTE DE DONNÉES OU L'INTERRUPTION D'ACTIVITÉ ; (II) LES RETARDS DE LIVRAISON OU LES MODIFICATIONS DES CARACTÉRISTIQUES, SPÉCIFICATIONS OU PRIX DU PRODUIT ; (III) LES CONTRAINTES DE LA CHAÎNE D'APPROVISIONNEMENT, LES EXIGENCES RÉGLEMENTAIRES OU LES PROBLÈMES DE PRODUCTION IMPRÉVUS ; (IV) LES ACTIONS DE TIERS, Y COMPRIS LES RETARDS DES FOURNISSEURS, LES INTERRUPTIONS D'EXPÉDITION OU LES INCIDENTS DE CYBERSÉCURITÉ. CETTE LIMITATION S'APPLIQUE QUEL QUE SOIT : (A) LE CARACTÈRE PRÉVISIBLE DE TELS DOMMAGES ; (B) LE FAIT QUE PILA OU TOUTE AUTRE PARTIE AIT ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES ; ET (C) LA THÉORIE JURIDIQUE OU ÉQUITABLE (CONTRAT, DÉLIT CIVIL, NÉGLIGENCE OU AUTRE) SUR LAQUELLE LA RÉCLAMATION EST FONDÉE.

Responsabilité maximale. SAUF DISPOSITION CONTRAIRE PRÉVUE PAR LA LOI APPLICABLE, LA RESPONSABILITÉ TOTALE CUMULÉE DE PILA DÉCOULANT DE OU LIÉE AU PRÉSENT ACCORD — QU'ELLE SOIT DUE À UNE RUPTURE DE CONTRAT, À UNE NÉGLIGENCE, À UNE GARANTIE OU AUTRE — NE DÉPASSERA PAS LE MONTANT TOTAL QUE VOUS AVEZ PAYÉ À PILA EN VERTU DU PRÉSENT ACCORD. PILA NE SERA PAS RESPONSABLE DES PERTES INDIRECTES OU ACCESSOIRES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES PERTES FINANCIÈRES, LA PERTE DE TEMPS OU LES COÛTS D'OPPORTUNITÉ RÉSULTANT DE : (I) RETARDS OU PROBLÈMES DE PERFORMANCE DE TIERS (PAR EX. FOURNISSEURS, FABRICANTS, TRANSPORTEURS) ; (II) APPROBATIONS RÉGLEMENTAIRES OU RETARDS DE CONFORMITÉ ; (III) ÉVÉNEMENTS DE FORCE MAJEURE, Y COMPRIS LES CATASTROPHES NATURELLES, PÉNURIES DE MAIN-D'ŒUVRE, PERTURBATIONS COMMERCIALES OU ACTIONS GOUVERNEMENTALES.

SI UNE QUELCONQUE LIMITATION DE GARANTIE OU DE RESPONSABILITÉ DANS LE PRÉSENT ACCORD S'AVÈRE INAPPLICABLE, LES CONDITIONS RESTANTES CONTINUERONT DE S'APPLIQUER DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI.

16. Résolution des litiges

Les réservations sont soumises aux mêmes conditions de résolution des litiges que celles figurant dans les Conditions d'utilisation de Pila, disponibles à l'adresse www.pilaenergy.com/terms-of-service.

17. Choix de la loi applicable

Le présent Accord et tout litige en découlant seront régis par les lois de l'État de Californie, sans égard aux principes de conflit de lois. Tous les litiges seront résolus par arbitrage, comme indiqué dans les Conditions d'utilisation de Pila.

18. E-mails, messages texte et notifications

En fournissant vos coordonnées, vous acceptez de recevoir des communications relatives à votre Réservation, y compris des confirmations de transaction, des mises à jour et des demandes de service client. Vous pouvez refuser les messages marketing non essentiels à tout moment en ajustant vos préférences dans votre Compte Pila ou en contactant le support Pila.

Vous consentez également à recevoir des e-mails à toute(s) adresse(s) e-mail que vous fournissez. Vous comprenez et acceptez en outre que ces communications puissent contenir vos informations non publiques. Vous confirmez explicitement que ce consentement couvre l'utilisation de ces méthodes de contact pour appeler ou envoyer des messages texte au(x) numéro(s) de téléphone sans fil, et pour envoyer des messages texte ou e-mails à l'adresse (aux adresses) e-mail que vous fournissez, ce qui peut entraîner des frais. Séparément, nous pourrons solliciter votre consentement écrit exprès préalable pour les messages texte marketing. Pour toutes les communications, vous pouvez gérer vos autorisations en contactant le support Pila à support@pilaenergy.com.

19. Accord intégral

Votre confirmation de réservation, les présentes Conditions, notre Politique d'annulation, de retour et de remboursement, nos Conditions d'utilisation et notre Politique de confidentialité seront considérées comme l'accord final et intégré entre vous et nous concernant les sujets contenus dans les présentes Conditions. Il remplacera toutes les déclarations, garanties, accords, ententes, incitations et conditions antérieurs et contemporains, exprès ou implicites, oraux ou écrits, de quelque nature que ce soit concernant l'objet des présentes. En cas de conflit entre les présentes Conditions et le Contrat de vente final, les conditions du Contrat de vente final prévaudront.

20. Accord imprimé

Une version imprimée du présent Accord et de tout avis donné sous forme électronique sera admissible dans le cadre de procédures judiciaires ou administratives fondées sur ou liées au présent Accord dans la même mesure et sous les mêmes conditions que d'autres documents et dossiers commerciaux générés et conservés à l'origine sous forme imprimée.